Conditions générales de ventes

1. Informations sur l’entreprise

Nom de l’entreprise : Votre Société
Adresse du siège social : Adresse de votre société
Numéro de téléphone : Téléphone
Adresse e-mail de contact : Adresse mail de contact
Numéro SIRET : SIRET
Nom du représentant légal : Représentant légal

2. Nature des produits/services vendus

Types de produits ou services : Type de produits
Restrictions spécifiques : Restrictions si applicables.

3. Processus de commande

Comment passer commande : Les clients passent commande via notre site web, utilisant Stripe et PayPal.
Étapes spécifiques : Expliquer ici si applicable.

4. Prix et paiements

Prix : Les prix affichés incluent la TVA (TTC).
Modes de paiement acceptés : Carte bancaire, PayPal, Stripe.
Conditions spécifiques de paiement : Aucune condition spécifique (pas d’échelonnement, acomptes, etc.).

5. Livraison

Délais de livraison : Entre 3 et 5 jours.
Transporteurs utilisés : Colissimo, Mondial Relay.
Livraison internationale : Nous livrons en Belgique et en Suisse.
Frais de livraison : À partir de 5,99 €.

6. Retour et remboursement

Politique de retour : 14 jours pour changer d’avis.
Remboursements ou échanges : Échanges gratuits, remboursement si non satisfait du produit.
Frais de retour : Pris en charge par notre société.

7. Garantie

Garantie : Garantie légale sur tous nos produits.

8. Données personnelles

Politique de traitement des données personnelles : Expliquer ici si applicable.
Utilisation des cookies : Expliquer ici si applicable.

9. Propriété intellectuelle

Droits spécifiques : La boutique possède les pleins droits sur les contenus (logos, photos, descriptions, etc.).

10. Responsabilité

Exclusions ou limitations de responsabilité : Expliquer ici

11. Litiges

Juridiction compétente : Paris.
Médiation : Nous ne proposons pas de service de médiation ou de résolution amiable des conflits.

12. Divers

Clauses particulières : Ajouter si applicable (force majeure, modification des CGV, etc.).